Administration Communale de Larochette

Règlements communaux

• Formulaire demande subvention régime d'aides financières, utilisation rationnelle de l'énergie, mise en valeur

  • 11.02.2020
  • Règlements communaux

• Règlement Régime d'aides financières, utilisation rationnelle de l'énergie, mise en valeur énergies renouvelables

  • 11.02.2020
  • Règlements communaux

• Règlement communal relatif à l'octroi de primes aux élèves et étudiants méritants

  • 09.10.2019
  • Règlements communaux

• Règlement général de Police

  • 04.04.2019
  • Règlements communaux

• Modification du règlement de la circulation (séance du 31 mai 2017)

  • 31.05.2017
  • Circulation

• Réglement sur les bâtisses 17Jan2017

  • 17.01.2017
  • Règlements communaux

• Règlement communal portant sur la procédure de répartition des enfants dans les différentes classes scolaires — version mai 2016

  • 01.05.2016
  • Ecole

• Règlement d'organisation interne et de permutation du personnel enseignant — version mai 2016

  • 01.05.2016
  • Ecole

• Tarifs eau potable (23 novembre 2011)

  • 23.11.2011
  • Prix de l'eau

• Taxe scolaire (23 novembre 2011)

  • 23.11.2011
  • Ecole

• Taxe de participation pour la Night Card (séance du 17 mars 2011)

  • 17.03.2011
  • Night Card

• Subvention pour l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des sources d'énergie renouvelables (8 mars 2010)

  • 08.03.2010
  • Energie

• Tarifs poubelles grises, encombrants et sacs plastique bleus (séance du 22 décembre 2008)

  • 22.12.2008
  • Poubelles

• Modification du règlement concernant l'introduction d'une taxe compensatoir (séance du 26.11.2007

  • 26.11.2007
  • Garage / Emplacement de garage

• Taxes sur les chiens - nouvelle fixation (séance du 26 novembre 2007)

  • 26.11.2007
  • Chiens

• Fréquentation des établissements scolaires de musique en dehors de l'Ecole de musique de larochette (séance du 18 juin 2007)

  • 18.06.2007
  • Cours de musique

• Droits d'inscription aux cours de musique de la commune (séance du 18 juin 2007)

  • 18.06.2007
  • Cours de musique

• Taxe compensatoire pour garage ou emplacement de stationnement (séance du 3 octobre 2005)

  • 03.10.2005
  • Garage / Emplacement de garage

• Cimetières et inhumations (règlement du 25 juillet 2003)

  • 25.07.2003
  • Cimetières

• Règlement de la circulation

  • 31.12.1987
  • Règlements communaux

• Protection contre le bruit

  • Bruit

• Taxes d'amusement et taxes pour nuits blanches

  • Amusement / nuits blanches

• Règlement sur le cimetière

  • Cimetières