Administration Communale de Larochette

Règlements communaux

• Règlement communal sur les marchés

  • 02.07.2021
  • Règlements communaux
  • Avis au public / Raider virtuel

• Règlement de permutation interne et d'organisation du personnel enseignant

  • 03.06.2021
  • Règlements communaux

• Règlement communal portant sur la procédure de répartition des enfants dans les différentes classes scolaires

  • 03.06.2021
  • Règlements communaux

• Règlement communal concernant les aires de jeux etc et autres places publiques de la Commune de Larochette

  • 09.02.2021
  • Règlements communaux

• Règlement-taxe communal relatif à la gestion des déchets ménagers encombrants et y assimilés

  • 01.10.2020
  • Règlements communaux
  • Avis au public / Raider virtuel

• Règlement communal relatif à la gestion des déchets ménagers encombrants e y assimilés

  • 01.10.2020
  • Règlements communaux
  • Avis au public / Raider virtuel

• Taxes communales portant sur les Cimetières et Inhumations

  • 29.09.2020
  • Règlements communaux

• Règlement communal concernant les Cimetières et les Inhumations

  • 18.09.2020
  • Règlements communaux

• Formulaire demande subvention régime d'aides financières, utilisation rationnelle de l'énergie, mise en valeur

  • 11.02.2020
  • Règlements communaux

• Règlement Régime d'aides financières, utilisation rationnelle de l'énergie, mise en valeur énergies renouvelables

  • 11.02.2020
  • Règlements communaux

• Règlement général de Police

  • 04.04.2019
  • Règlements communaux

• Règlement sur les bâtisses état novembre 2018

  • 11.12.2018
  • Règlements communaux

• Règlement communal de la commune de Larochette relatif à la protection contre le bruit

  • 01.06.2018
  • Règlements communaux

• Réglement sur les bâtisses 17Jan2017

  • 17.01.2017
  • Règlements communaux

• Taxe scolaire (23 novembre 2011)

  • 23.11.2011
  • Règlements communaux

• Taxe de participation pour la Night Card (séance du 17 mars 2011)

  • 17.03.2011
  • Night Card

• Subvention pour l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des sources d'énergie renouvelables (8 mars 2010)

  • 08.03.2010
  • Règlements communaux

• Modification du règlement concernant l'introduction d'une taxe compensatoir (séance du 26.11.2007

  • 26.11.2007
  • Règlements communaux

• Taxes sur les chiens - nouvelle fixation (séance du 26 novembre 2007)

  • 26.11.2007
  • Règlements communaux

• Fréquentation des établissements scolaires de musique en dehors de l'Ecole de musique de larochette (séance du 18 juin 2007)

  • 18.06.2007
  • Cours de musique

• Droits d'inscription aux cours de musique de la commune (séance du 18 juin 2007)

  • 18.06.2007
  • Cours de musique

• Taxe compensatoire pour garage ou emplacement de stationnement (séance du 3 octobre 2005)

  • 03.10.2005
  • Règlements communaux

• Règlement de la circulation

  • 31.12.1987
  • Règlements communaux

• Taxes d'amusement et taxes pour nuits blanches

  • Amusement / nuits blanches